Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Chaise Longue
LES COTEAUX DU PIC, SCA

Numéro de dépôt :
4289380
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Chaise Longue de LES COTEAUX DU PIC

Présentation de la marque La Chaise Longue

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par LES COTEAUX DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Chaise Longue »

Le déposant est LES COTEAUX DU PIC, SCA domicilié(e) 140 AVENUE DES COTEAUX DE MONTFERRAND - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA LES COTEAUX DU PIC, M. Bruno BONZOMS domicilié(e) 140 AVENUE DES COTEAUX DE MONTFERRAND - 34270 - SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES COTEAUX DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : Cépage Nature , En Voiture , Guillaume de Gellone , Seigneur de Lauret , La Cérémonie , BRAGALOU , La Bergerie du Pic , Comte Guillaume , WOLF'S PEAK , Impassible


LES COTEAUX DU PIC, SCA - 140 AVENUE DES COTEAUX DE MONTFERRAND - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France


SCA LES COTEAUX DU PIC, M. Bruno BONZOMS - 140 AVENUE DES COTEAUX DE MONTFERRAND - 34270 - SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699601 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.