Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cépage Nature
Les Coteaux du Pic, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3856653
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2021
Cépage Nature de Les Coteaux du Pic

Présentation de la marque Cépage Nature

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Coteaux du Pic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Cépage Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Coteaux du Pic domicilié(e) 140 Av des Coteaux de Montferrand - 34270 - Saint Mathieu de Treviers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Coteaux du Pic domicilié(e) 140 Av des Coteaux de Montferrand - 34270 - Saint Mathieu de Treviers - France.

La marque Cépage Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cépage Nature est expirée depuis le 5 septembre 2021.

Les Coteaux du Pic a également déposé les autres marques suivantes : En Voiture , Guillaume de Gellone , Seigneur de Lauret , La Cérémonie , BRAGALOU , La Bergerie du Pic , Comte Guillaume , WOLF'S PEAK , Impassible , La Diablesse


Les Coteaux du Pic, Société Coopérative Agricole - 140 Av des Coteaux de Montferrand - 34270 - Saint Mathieu de Treviers - France


Les Coteaux du Pic - 140 Av des Coteaux de Montferrand - 34270 - Saint Mathieu de Treviers - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.