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Marques déposées par la société Les Coteaux du Pic S.C.A
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ROC DU PATUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROC DU PATUS
Les Coteaux du Pic S.C.A., Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99826331
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
29/10/2019

Présentation de la marque ROC DU PATUS

Déposée le 29 octobre 1999 par la société Les Coteaux du Pic S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ROC DU PATUS »

Le déposant est la société Les Coteaux du Pic S.C.A domicilié(e) 140 av des Coteaux de Montferrand - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 079 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole Les Coteaux du Pic domicilié(e) - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROC DU PATUS est expirée depuis le 29 octobre 2019.

Les Coteaux du Pic S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : Les Déesses Muettes


Les Coteaux du Pic S.C.A., Coopérative Agricole - 140 av des Coteaux de Montferrand - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France - SIREN 776079501


Société Coopérative Agricole Les Coteaux du Pic - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2009 n°2417131 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-04

Vins.