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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Coteaux du Pic S.C.A
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Les Déesses Muettes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Déesses Muettes
Les Coteaux du Pic S.C.A., Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3737294
Date de dépôt :
11/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2020
Les Déesses Muettes de Les Coteaux du Pic S.C.A

Présentation de la marque Les Déesses Muettes

Déposée par voie électronique le 11 mai 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Coteaux du Pic S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Déesses Muettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Les Coteaux du Pic S.C.A domicilié(e) 140 Avenue des Coteaux de Montferrand - 34270 - Saint Mathieu de Treviers - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 079 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Coteaux du Pic S.C.A. domicilié(e) 140 Avenue des Coteaux de Montferrand - 34270 - Saint Mathieu de Treviers - France.

La marque Les Déesses Muettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Déesses Muettes est expirée depuis le 11 mai 2020.

Les Coteaux du Pic S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : ROC DU PATUS


Les Coteaux du Pic S.C.A., Société Coopérative Agricole - 140 Avenue des Coteaux de Montferrand - 34270 - Saint Mathieu de Treviers - France - SIREN 776079501


Les Coteaux du Pic S.C.A. - 140 Avenue des Coteaux de Montferrand - 34270 - Saint Mathieu de Treviers - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.