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Marques déposées par la société LES COTEAUX DU PIC S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LES CHAMPS NOIRS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHAMPS NOIRS
LES COTEAUX DU PIC S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98760694
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
18/11/2018

Présentation de la marque LES CHAMPS NOIRS

Déposée le 18 novembre 1998 par la société LES COTEAUX DU PIC S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LES CHAMPS NOIRS »

Le déposant est la société LES COTEAUX DU PIC S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS (dossier no 2388756) - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 079 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTEAUX DU PIC S.C.A. domicilié(e) 140, AV. DES COTEAUX DE MONTFERRAND,34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS (dossier no 2388756) - 34270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHAMPS NOIRS est expirée depuis le 18 novembre 2018.

LES COTEAUX DU PIC S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES CAZARELLES , GARRUS


LES COTEAUX DU PIC S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS (dossier no 2388756) - 34270 - France - SIREN 776079501


LES COTEAUX DU PIC S.C.A. - 140, AV. DES COTEAUX DE MONTFERRAND,34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS (dossier no 2388756) - 34270 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388756 - Publication au BOPI 2008-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Vins.