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Marques déposées par la société LES COTEAUX DU PIC S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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GARRUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GARRUS
LES COTEAUX DU PIC S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
98760693
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
18/11/2018

Présentation de la marque GARRUS

Déposée le 18 novembre 1998 par la société LES COTEAUX DU PIC S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « GARRUS »

Le déposant est la société LES COTEAUX DU PIC S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS (dossier no 2389634) - 34270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 079 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Coteaux du Pic S.C.A domicilié(e) 140, Av. des Coteaux de Montferrand,34270 ST MATHIEU DE TREVIERS (dossier no 2389634) - 34270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARRUS est expirée depuis le 18 novembre 2018.

LES COTEAUX DU PIC S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAMPS NOIRS , LES CAZARELLES


LES COTEAUX DU PIC S.C.A. SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS (dossier no 2389634) - 34270 - France - SIREN 776079501


Les Coteaux du Pic S.C.A - 140, Av. des Coteaux de Montferrand,34270 ST MATHIEU DE TREVIERS (dossier no 2389634) - 34270 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2389634 - Publication au BOPI 2008-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Inscription le 19 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°540644 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-19

Inscription le 4 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774514 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Inscription le 18 juin 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°788977 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-18

Vins.