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Marques déposées par la société les coteaux du minervois
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Expression Naturelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Expression Naturelle
les coteaux du minervois, sca

Numéro de dépôt :
4001221
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2023
Expression Naturelle de les coteaux du minervois

Présentation de la marque Expression Naturelle

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par la société les coteaux du minervois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Expression Naturelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la société les coteaux du minervois domicilié(e) 7 avenue des cathares - 11700 - pépieux - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 821 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les coteaux du minervois, M. emmanuel fons domicilié(e) 7 avenue des cathares - 11700 - pépieux - France.

La marque Expression Naturelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Expression Naturelle est expirée depuis le 26 avril 2023.

les coteaux du minervois a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRE D'ALZAU , Cazellithe , Secret de Camandieu , Lou Parédoux


les coteaux du minervois, sca - 7 avenue des cathares - 11700 - pépieux - France - SIREN 775821671


les coteaux du minervois, M. emmanuel fons - 7 avenue des cathares - 11700 - pépieux - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Vins.