Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIEUR DE CAMANDIEU
LES COTEAUX DU MINERVOIS Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1314921
Date de dépôt :
03/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2015
SIEUR DE CAMANDIEU de LES COTEAUX DU MINERVOIS Coopérative agricole

Présentation de la marque SIEUR DE CAMANDIEU

Déposée le 3 juillet 1985 par LES COTEAUX DU MINERVOIS Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIEUR DE CAMANDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES COTEAUX DU MINERVOIS Coopérative agricole domicilié(e) 11700 PEPIEUX (dossier no 2291951) - 11700 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2291951) - 75007 - France.

La marque SIEUR DE CAMANDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIEUR DE CAMANDIEU est expirée depuis le 3 juillet 2015.


LES COTEAUX DU MINERVOIS Coopérative agricole - 11700 PEPIEUX (dossier no 2291951) - 11700 - France


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2291951) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291951 - Publication au BOPI 2005-06-28

Renouvellement sans limitation n°2043686 - Publication au BOPI 1995-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Vin de table.