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Marques déposées par la société LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LES MAZETS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES MAZETS
LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3360031
Date de dépôt :
13/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES MAZETS de LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LES MAZETS

Déposée le 13 mai 2005 par la société LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAZETS »

Le déposant est la société LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 12 AVENUE EDOUARD BONNAFÉ,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 840 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTEAUX DE RIEUTORT domicilié(e) 12 AVENUE EDOUARD BONNAFÉ,34490 MURVIEL-LÈS-BÉZIERS - 34490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque LES MAZETS est expirée depuis le 13 mai 2015.

LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CHANSON DU MIDI


LES COTEAUX DE RIEUTORT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 12 AVENUE EDOUARD BONNAFÉ,34490 MURVIEL LES BEZIERS - 34490 - France - SIREN 401840541


LES COTEAUX DE RIEUTORT - 12 AVENUE EDOUARD BONNAFÉ,34490 MURVIEL-LÈS-BÉZIERS - 34490 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Inscription le 28 juillet 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°437478 - Publication au BOPI 2006-07-28

Inscription le 4 octobre 2006 - renonciation totale n°441774 - Publication au BOPI 2006-10-04

Inscription le 10 octobre 2006 - renonciation totale n°442034 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Vins (vin de pays).