Déposée le 23 décembre 2002 par LES COTEAUX DE L'ETANGTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « Les Coteaux de l'Etang » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est LES COTEAUX DE L'ETANGTODO domicilié(e) 10 rue du Rec de l'Aire,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 101 408 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Raymond ESTEVE Les Coteaux de l'Etang domicilié(e) 10 rue du Rec de l'Aire,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France.
La marque Les Coteaux de l'Etang a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Coteaux de l'Etang est expirée depuis le 23 décembre 2012.
LES COTEAUX DE L'ETANG - SCEA - 10 rue du Rec de l'Aire,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France - SIREN 442101408
Monsieur Raymond ESTEVE Les Coteaux de l'Etang - 10 rue du Rec de l'Aire,11440 PEYRIAC DE MER - 11440 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Moutarde, sel ; vinaigre, sauce (condiments) Gelées, confitures ; huiles et graisses comestibles Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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