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Marques déposées par la société LES COTEAUX DE FOURNES
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H. CASTAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

H. CASTAN
LES COTEAUX DE FOURNES, SCA

Numéro de dépôt :
4350418
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
H. CASTAN de LES COTEAUX DE FOURNES

Présentation de la marque H. CASTAN

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la société LES COTEAUX DE FOURNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H. CASTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société LES COTEAUX DE FOURNES domicilié(e) 50 GRAND RUE - 30210 - FOURNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 871 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RENE DUPORGE domicilié(e) 50 RUE GRAND RUE - 30210 - FOURNES - France.

La marque H. CASTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H. CASTAN arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

LES COTEAUX DE FOURNES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA BARAKA , DOMAINE CORPS DES VIGNES


LES COTEAUX DE FOURNES, SCA - 50 GRAND RUE - 30210 - FOURNES - France - SIREN 775871601


M. RENE DUPORGE - 50 RUE GRAND RUE - 30210 - FOURNES - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Vins d'appellation d'origine protégée .