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Marques déposées par la société LES COTEAUX DE FOURNES
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DOMAINE CORPS DES VIGNES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CORPS DES VIGNES
LES COTEAUX DE FOURNES, SCA

Numéro de dépôt :
4350407
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
DOMAINE CORPS DES VIGNES de LES COTEAUX DE FOURNES

Présentation de la marque DOMAINE CORPS DES VIGNES

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par la société LES COTEAUX DE FOURNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE CORPS DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société LES COTEAUX DE FOURNES domicilié(e) 50 GRAND RUE - 30210 - FOURNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 871 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RENE DUPORGE domicilié(e) 50 RUE GRAND RUE - 30210 - FOURNES - France.

La marque DOMAINE CORPS DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CORPS DES VIGNES arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

LES COTEAUX DE FOURNES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA BARAKA , H. CASTAN


LES COTEAUX DE FOURNES, SCA - 50 GRAND RUE - 30210 - FOURNES - France - SIREN 775871601


M. RENE DUPORGE - 50 RUE GRAND RUE - 30210 - FOURNES - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Vins d'appellation d'origine protégée .