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Marques déposées par la société LES COTEAUX DE CHAMPLITTE SOCIETE CIVILE PARTICULIERE
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BULLE COMTOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLE COMTOISE
LES COTEAUX DE CHAMPLITTE SOCIETE CIVILE PARTICULIERE

Numéro de dépôt :
3287931
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2014
BULLE COMTOISE de LES COTEAUX DE CHAMPLITTE SOCIETE CIVILE PARTICULIERE

Présentation de la marque BULLE COMTOISE

Déposée le 19 avril 2004 par la société LES COTEAUX DE CHAMPLITTE SOCIETE CIVILE PARTICULIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLE COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la société LES COTEAUX DE CHAMPLITTE SOCIETE CIVILE PARTICULIERE domicilié(e) 6 ROUTE DE CHAMPLITTE LA VILLE,70600 CHAMPLITTE - 70600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 300 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LES COTEAUX DE CHAMPLITTE domicilié(e) 6 ROUTE DE CHAMPLITTE LA VILLE,70600 CHAMPLITTE - 70600 - France.

La marque BULLE COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE COMTOISE est expirée depuis le 19 avril 2014.

LES COTEAUX DE CHAMPLITTE SOCIETE CIVILE PARTICULIERE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LES HOUES D'OR


LES COTEAUX DE CHAMPLITTE SOCIETE CIVILE PARTICULIERE - 6 ROUTE DE CHAMPLITTE LA VILLE,70600 CHAMPLITTE - 70600 - France - SIREN 442300430


SCP LES COTEAUX DE CHAMPLITTE - 6 ROUTE DE CHAMPLITTE LA VILLE,70600 CHAMPLITTE - 70600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

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