Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBRE AU VENT
LES COTEAUX DE CASTELLAS

Numéro de dépôt :
4428273
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
LIBRE AU VENT de LES COTEAUX DE CASTELLAS

Présentation de la marque LIBRE AU VENT

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par LES COTEAUX DE CASTELLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBRE AU VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est LES COTEAUX DE CASTELLAS domicilié(e) 5 PLACE FRANÇOIS VILLON MONTPEYROUX - 34150 - GIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque LIBRE AU VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE AU VENT arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

LES COTEAUX DE CASTELLAS a également déposé les autres marques suivantes : SEUL L'AVENIR NOUS INTERESSE , LE SALUT DE LA TERRE , LES COOPAINS , LE SALUT DE LA TERRE TERRASSES DU LARZAC TERRE D'ENGAGEMENT , GRAND TARRAL , SAUTE ROCHER


LES COTEAUX DE CASTELLAS - 5 PLACE FRANÇOIS VILLON MONTPEYROUX - 34150 - GIGNAC - France


IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Vins.