Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SALUT DE LA TERRE
LES COTEAUX DE CASTELLAS

Numéro de dépôt :
4428272
Date de dépôt :
13/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2028
LE SALUT DE LA TERRE de LES COTEAUX DE CASTELLAS

Présentation de la marque LE SALUT DE LA TERRE

Déposée par voie électronique le 13 février 2018 par LES COTEAUX DE CASTELLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SALUT DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est LES COTEAUX DE CASTELLAS domicilié(e) 5 PLACE FRANÇOIS VILLON MONTPEYROUX - 34150 - GIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque LE SALUT DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SALUT DE LA TERRE arrivera à expiration en date du 13 février 2028.

LES COTEAUX DE CASTELLAS a également déposé les autres marques suivantes : SEUL L'AVENIR NOUS INTERESSE , LES COOPAINS , LIBRE AU VENT , LE SALUT DE LA TERRE TERRASSES DU LARZAC TERRE D'ENGAGEMENT , GRAND TARRAL , SAUTE ROCHER


LES COTEAUX DE CASTELLAS - 5 PLACE FRANÇOIS VILLON MONTPEYROUX - 34150 - GIGNAC - France


IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Vins.