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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX DE BUEGES
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CUVEE DES CAPITELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CAPITELLES
LES COTEAUX DE BUEGES, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3655485
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
CUVEE DES CAPITELLES de LES COTEAUX DE BUEGES

Présentation de la marque CUVEE DES CAPITELLES

Déposée le 5 juin 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX DE BUEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES CAPITELLES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES COTEAUX DE BUEGES domicilié(e) 100 ROUTE DE GRAVES - 34380 - SAINT JEAN DE BUEGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 077 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia HIRSCH, CABINET D'AVOCATS JURIA'COOP domicilié(e) 770 RUE ALFRED NOBEL - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES CAPITELLES est expirée depuis le 5 juin 2019.

LES COTEAUX DE BUEGES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT JEAN DE BUEGES , CHATEAU DE BAULX EN BUEGES


LES COTEAUX DE BUEGES, Société coopérative agricole - 100 ROUTE DE GRAVES - 34380 - SAINT JEAN DE BUEGES - France - SIREN 776077851


Maître Patricia HIRSCH, CABINET D'AVOCATS JURIA'COOP - 770 RUE ALFRED NOBEL - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification).