Marque expirée - Marque en non vigueur

SÉLÉNÉ
LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES, SCA

Numéro de dépôt :
3651067
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
SÉLÉNÉ de LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES

Présentation de la marque SÉLÉNÉ

Déposée le 15 mai 2009 par la société LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SÉLÉNÉ »

Le déposant est la société LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES domicilié(e) 715 Avenue Frédéric Mistral - 34160 - BOISSERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 984 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES domicilié(e) 715 Avenue Frédéric Mistral - 34160 - BOISSERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉLÉNÉ est expirée depuis le 15 mai 2019.

LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES a également déposé les autres marques suivantes : LUNA


LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES, SCA - 715 Avenue Frédéric Mistral - 34160 - BOISSERON - France - SIREN 775984461


LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES - 715 Avenue Frédéric Mistral - 34160 - BOISSERON - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.