Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Coteaux de la Lune
LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES SCA

Numéro de dépôt :
3589389
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2018
Les Coteaux de la Lune de LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES SCA

Présentation de la marque Les Coteaux de la Lune

Déposée le 18 juillet 2008 par la société LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Coteaux de la Lune »

Le déposant est la société LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES SCA domicilié(e) 715 avenue Frederic Mistral,34160 BOISSERON - 34160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 984 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES domicilié(e) 715 avenue Frederic Mistral,34160 BOISSERON - 34160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Coteaux de la Lune est expirée depuis le 18 juillet 2018.

LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES SCA a également déposé les autres marques suivantes : L'ESTAMPUS , LANDAU


LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES SCA - 715 avenue Frederic Mistral,34160 BOISSERON - 34160 - France - SIREN 775984461


LES COTEAUX DE BOISSERON-SAUSSINES - 715 avenue Frederic Mistral,34160 BOISSERON - 34160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ”.