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Marques déposées par la société Les Coteaux Cévenols
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PÉLOUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PÉLOUS
Les Coteaux Cévenols, SCA

Numéro de dépôt :
4007689
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PÉLOUS de Les Coteaux Cévenols

Présentation de la marque PÉLOUS

Déposée le 16 mai 2013 par la société Les Coteaux Cévenols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PÉLOUS »

Le déposant est la société Les Coteaux Cévenols domicilié(e) Route de Canaules - 30170 - DURFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 871 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Coteaux Cévenols, M. JAUSSAUD Alain domicilié(e) Route de Canaules - 30170 - DURFORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Les Coteaux Cévenols, SCA - Route de Canaules - 30170 - DURFORT - France - SIREN 775871015


Les Coteaux Cévenols, M. JAUSSAUD Alain - Route de Canaules - 30170 - DURFORT - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 24 février 2014 - Rejet total n°619008 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Vins.