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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTAUX NANTAIS
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VERGERS D'AVENIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS D'AVENIR
SAS LES COTAUX NANTAIS

Numéro de dépôt :
3935700
Date de dépôt :
20/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
20/07/2022
VERGERS D\'AVENIR de LES COTAUX NANTAIS

Présentation de la marque VERGERS D'AVENIR

Déposée le 20 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTAUX NANTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « VERGERS D'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COTAUX NANTAIS domicilié(e) Lieu-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAE domicilié(e) 100, rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France.

La marque VERGERS D'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS D'AVENIR est expirée depuis le 20 juillet 2022.


SAS LES COTAUX NANTAIS - Lieu-dit Les Ajoncs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 351421037


CABINET GUEGUEN AVOCATS, Maître Sonia NICOLAE - 100, rue du Leinster, BP 34119 - 44241 - LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.

Services d'agriculture issus d'une production biologique à partir de produits qui en sont issus.