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Marques déposées par la société LES COSTIERES ” DE VILLEVEYRAC
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ENCLOS DE SÉNAUX
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENCLOS DE SÉNAUX
“ LES COSTIERES ” DE VILLEVEYRAC

Numéro de dépôt :
3280770
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ENCLOS DE SÉNAUX de LES COSTIERES ” DE VILLEVEYRAC

Présentation de la marque ENCLOS DE SÉNAUX

Déposée le 11 mars 2004 par la société LES COSTIERES ” DE VILLEVEYRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCLOS DE SÉNAUX »

Le déposant est la société LES COSTIERES ” DE VILLEVEYRAC domicilié(e) 26 route de Montagnac, B.P. 2,34560 VILLEVEYRAC - 34560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 882 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, “ LES COSTIERES ” DE VILLEVEYRAC domicilié(e) 26 route de Montagnac, B.P. 2,34560 VILLEVEYRAC - 34560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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“ LES COSTIERES ” DE VILLEVEYRAC - 26 route de Montagnac, B.P. 2,34560 VILLEVEYRAC - 34560 - France - SIREN 443882501


“ LES COSTIERES ” DE VILLEVEYRAC - 26 route de Montagnac, B.P. 2,34560 VILLEVEYRAC - 34560 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405723 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vin de pays en provenance de la région du Midi de la France.