Déposée par voie électronique le 6 novembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Les Cortèges de Garance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Dauphin - Dauphine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Les Cortèges de Garance domicilié(e) 4 rue bailly - 78000 - versailles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Cortèges de Garance, Mme. Agnès de Pompignan domicilié(e) 4 rue bailly - 78000 - versailles - France.
La marque Dauphin - Dauphine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Cortèges de Garance, eurl - 4 rue bailly - 78000 - versailles - France
Les Cortèges de Garance, Mme. Agnès de Pompignan - 4 rue bailly - 78000 - versailles - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 20 avril 2015 - Renonciation partielle n°647611 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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