Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dauphin - Dauphine
Les Cortèges de Garance, eurl

Numéro de dépôt :
4132114
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2024
Dauphin - Dauphine de Les Cortèges de Garance

Présentation de la marque Dauphin - Dauphine

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Les Cortèges de Garance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dauphin - Dauphine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Les Cortèges de Garance domicilié(e) 4 rue bailly - 78000 - versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Cortèges de Garance, Mme. Agnès de Pompignan domicilié(e) 4 rue bailly - 78000 - versailles - France.

La marque Dauphin - Dauphine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dauphin - Dauphine est expirée depuis le 6 novembre 2024.

Les Cortèges de Garance a également déposé les autres marques suivantes : DAUPHIN-DAUPHINE PATRONS A LA CARTE , Dauphin – Dauphine , Les Elégantes Petites Annonces ACHAT VENTE LOCATION MARIAGE COCKTAIL SOIREE http ://annonces-de-garance.com , LES ANNONCES DE GARANCE L OCCASION D ETRE SUR SON 31


Les Cortèges de Garance, eurl - 4 rue bailly - 78000 - versailles - France


Les Cortèges de Garance, Mme. Agnès de Pompignan - 4 rue bailly - 78000 - versailles - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 20 avril 2015 - Renonciation partielle n°647611 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).