Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dauphin – Dauphine
Les Cortèges de Garance, SARL

Numéro de dépôt :
4077338
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2024
Dauphin – Dauphine de Les Cortèges de Garance

Présentation de la marque Dauphin – Dauphine

Déposée le 20 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Cortèges de Garance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Dauphin – Dauphine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Cortèges de Garance domicilié(e) 15 Chemin des plantées - 38330 - SAINT ISMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Cortèges de Garance, Mme de Pompignan Agnès domicilié(e) 15 Chemin des plantées - 38330 - SAINT ISMIER - France.

La marque Dauphin – Dauphine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dauphin – Dauphine est expirée depuis le 20 mars 2024.

Les Cortèges de Garance a également déposé les autres marques suivantes : DAUPHIN-DAUPHINE PATRONS A LA CARTE , Les Elégantes Petites Annonces ACHAT VENTE LOCATION MARIAGE COCKTAIL SOIREE http ://annonces-de-garance.com , Dauphin - Dauphine , LES ANNONCES DE GARANCE L OCCASION D ETRE SUR SON 31


Les Cortèges de Garance, SARL - 15 Chemin des plantées - 38330 - SAINT ISMIER - France


Les Cortèges de Garance, Mme de Pompignan Agnès - 15 Chemin des plantées - 38330 - SAINT ISMIER - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin.