Déposée le 17 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CORSAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GROOVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CORSAIRES domicilié(e) 26 rue Salomon de Rothschild, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 179 271 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.
La marque GROOVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CORSAIRES Société à responsabilité limitée - 26 rue Salomon de Rothschild, 92150 SURESNES - France - SIREN 400179271
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, journaux, livres, manuels, guides, revues, périodiques, lettres d'information ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie, autocollants articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartonnages ; papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; rubans et tampons encreurs ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu, fanions en papier. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de communication par terminaux d'ordinateurs, sur réseaux nationaux et mondiaux ; services de transmission de données par voie informatique et télématique ; services de transmission d'informations par voie électronique et télématique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale, notamment l'Internet, ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), en vue de permettre notamment les échanges de biens et de services entre entreprises ; agence d'informations (nouvelles) relatives aux échanges de biens et de services entre entreprises.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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