Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT SUR LA NOIX PRODUITS BERNARD PLANCHE
Les Coquilles du Périgord s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
99820205
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque TOUT SUR LA NOIX PRODUITS BERNARD PLANCHE

Déposée le 18 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Coquilles du Périgord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT SUR LA NOIX PRODUITS BERNARD PLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Coquilles du Périgord domicilié(e) 46300 Saint Cirq Madelon, Siege Sociale : 24370 Vérignac - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 536 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Coquilles du Périgord - France.

La marque TOUT SUR LA NOIX PRODUITS BERNARD PLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820205.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT SUR LA NOIX PRODUITS BERNARD PLANCHE est expirée depuis le 18 octobre 2009.

Les Coquilles du Périgord a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUILLES DU PERIGORD DELICES DE NOIX , Les CACALOUS , NOIX DE FRANCE PRODUITS BERNARD PLANCHE


Les Coquilles du Périgord s.a.r.l. - 46300 Saint Cirq Madelon, Siege Sociale : 24370 Vérignac - France - SIREN 387536097


Les Coquilles du Périgord - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Cerneaux de noix sous toutes ses formes, bruts et enrobes, noix en coque, chataigne, confiserie, patisserie, huiles, eaux de noix, fruits secs légumes frais ou gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, saghou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, (condiments) ; ices, glaces à rafraichir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux et malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.