Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COQUILLES DU PERIGORD DELICES DE NOIX
SARL LES COQUILLES DU PERIGORD

Numéro de dépôt :
96632404
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque LES COQUILLES DU PERIGORD DELICES DE NOIX

Déposée le 27 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES COQUILLES DU PERIGORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COQUILLES DU PERIGORD DELICES DE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES COQUILLES DU PERIGORD domicilié(e) Les Boygues, 24370 VEYRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 536 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES COQUILLES DU PERIGORD Mr PLANCHE Bernard - France.

La marque LES COQUILLES DU PERIGORD DELICES DE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COQUILLES DU PERIGORD DELICES DE NOIX est expirée depuis le 27 juin 2006.

LES COQUILLES DU PERIGORD a également déposé les autres marques suivantes : TOUT SUR LA NOIX PRODUITS BERNARD PLANCHE , Les CACALOUS , NOIX DE FRANCE PRODUITS BERNARD PLANCHE


SARL LES COQUILLES DU PERIGORD - Les Boygues, 24370 VEYRIGNAC - France - SIREN 387536097


SARL LES COQUILLES DU PERIGORD Mr PLANCHE Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Cerneaux de noix sous toutes ses formes bruts et enrobés, noix en coque, châtaignes, confiserie, pâtisserie, huiles, eaux de noix, fruits et légumes frais ou secs. Viande poisson, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés et séchés et cuits gelées confitures compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farine et préparation faite de céréales pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.