Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les CACALOUS
Les Coquilles du Périgord

Numéro de dépôt :
3220661
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Les CACALOUS de Les Coquilles du Périgord

Présentation de la marque Les CACALOUS

Déposée le 7 avril 2003 par Les Coquilles du Périgord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les CACALOUS »

Le déposant est Les Coquilles du Périgord domicilié(e) BP 50,46300 Saint Cirq Madelon - 46300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Coquilles du Périgord domicilié(e) BP 50,46300 Saint Cirq Madelon - 46300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Les Coquilles du Périgord - BP 50,46300 Saint Cirq Madelon - 46300 - France


Les Coquilles du Périgord - BP 50,46300 Saint Cirq Madelon - 46300 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383045 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Cerneaux de noix sous toutes ses formes, bruts et enrobes, noix en coque, chataigne, confiserie, patisserie, huiles, eaux de noix, fruit secs légumes frais ou gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; gelées confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, saghou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, (condiments) ; épices, glaces à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux et malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.