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Marques déposées par l'association loi 1901 LES COQS FESTIFS
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LES COQS FESTIFS RUGBY CLUB - PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES COQS FESTIFS RUGBY CLUB - PARIS
LES COQS FESTIFS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4374366
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
LES COQS FESTIFS RUGBY CLUB - PARIS de LES COQS FESTIFS

Présentation de la marque LES COQS FESTIFS RUGBY CLUB - PARIS

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par l'association loi 1901 LES COQS FESTIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COQS FESTIFS RUGBY CLUB - PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 LES COQS FESTIFS domicilié(e) 219 RUE SAINT MARTIN - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 868 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COQS FESTIFS, M. PASCAL BOUGAULT domicilié(e) HALL 1, 66 rue de Crimée, Résidence LES AROMES - 75019 - PARIS - France.

La marque LES COQS FESTIFS RUGBY CLUB - PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COQS FESTIFS RUGBY CLUB - PARIS arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.


LES COQS FESTIFS, ASSOCIATION LOI 1901 - 219 RUE SAINT MARTIN - 75003 - PARIS - France - SIREN 534868732


LES COQS FESTIFS, M. PASCAL BOUGAULT - HALL 1, 66 rue de Crimée, Résidence LES AROMES - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Formation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.