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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE PICARDIE
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VALBOURG
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALBOURG
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE PICARDIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96613326
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
20/02/2016

Présentation de la marque VALBOURG

Déposée le 20 février 1996 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « VALBOURG »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE PICARDIE domicilié(e) 2 et 4 rue de la Coopérative,76120 LE GRAND QUEVILLY (dossier no 2305283) - 76120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 501 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2305283) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALBOURG est expirée depuis le 20 février 2016.

LES COOPERATEURS DE NORMANDIE PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes : LE MUTANT Gagnez du TempsAccédez à la Qualité. Bénéficiez des Prix les Plus Bas. , TROIS ORIGINES TROIS ARABICAS des TROIS CONTINENTS BRESIL ETHIOPIE INDE , ABBAYE DE SAINT-LUC , MUTANT EXPRESS , LE MUTANT Gagnez du Temps Accédez à la Qualité Bénéficiez des Prix les Plus Bas , LE PLAISIR AUTREMENT OUI J'ADORE , MALISA , LES JACQUINS , ATOUTNET , PAZZIA


LES COOPERATEURS DE NORMANDIE PICARDIE Société Anonyme - 2 et 4 rue de la Coopérative,76120 LE GRAND QUEVILLY (dossier no 2305283) - 76120 - France - SIREN 550501985


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2305283) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361966 - Publication au BOPI 2002-12-23

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305283 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361967 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 15 juillet 2015 - Résiliation de licence n°651282 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

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