Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE
/
Solfège
Marque expirée - Marque en non vigueur

Solfège
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99776051
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/02/2019

Présentation de la marque Solfège

Déposée le 18 février 1999 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Solfège »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE domicilié(e) 2 et 4 rue de la Coopérative,76120 LE GRAND QUEVILLY (dossier no 2393878) - 76120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 501 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2393878) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Solfège est expirée depuis le 18 février 2019.

LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes : LE MUTANT Gagnez du TempsAccédez à la Qualité. Bénéficiez des Prix les Plus Bas. , TROIS ORIGINES TROIS ARABICAS des TROIS CONTINENTS BRESIL ETHIOPIE INDE , ABBAYE DE SAINT-LUC , MUTANT EXPRESS , LE MUTANT Gagnez du Temps Accédez à la Qualité Bénéficiez des Prix les Plus Bas , LE PLAISIR AUTREMENT OUI J'ADORE , MALISA , LES JACQUINS , ATOUTNET , PAZZIA


LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE Société Anonyme - 2 et 4 rue de la Coopérative,76120 LE GRAND QUEVILLY (dossier no 2393878) - 76120 - France - SIREN 550501985


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2393878) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361965 - Publication au BOPI 2002-12-23

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393878 - Publication au BOPI 2009-01-08

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 15 juillet 2015 - Résiliation de licence n°651282 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Café.