SOLéUS
Présentation de la marque SOLéUS
Déposée le 26 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLéUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOLéUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLéUS est expirée depuis le 26 juillet 2022.
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2012 n°2493080 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-01
Inscription le 15 juillet 2015 - Résiliation de licence n°651282 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15