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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE
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PAPELINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPELINE
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3037173
Date de dépôt :
27/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2020

Présentation de la marque PAPELINE

Déposée le 27 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE domicilié(e) 2 et 4 rue de la Coopérative - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 501 985 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PAPELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPELINE est expirée depuis le 27 juin 2020.

LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes : LE MUTANT Gagnez du TempsAccédez à la Qualité. Bénéficiez des Prix les Plus Bas. , TROIS ORIGINES TROIS ARABICAS des TROIS CONTINENTS BRESIL ETHIOPIE INDE , ABBAYE DE SAINT-LUC , MUTANT EXPRESS , LE MUTANT Gagnez du Temps Accédez à la Qualité Bénéficiez des Prix les Plus Bas , LE PLAISIR AUTREMENT OUI J'ADORE , MALISA , LES JACQUINS , ATOUTNET , PAZZIA


LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE, Société Anonyme - 2 et 4 rue de la Coopérative - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France - SIREN 550501985


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361965 - Publication au BOPI 2002-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429851 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 15 juillet 2015 - Résiliation de licence n°651282 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Papier toilette.