LES COOPERATEURS DE NORMANDIE PICARDIE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
95556918
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2015
Présentation de la marque MALISA
Déposée le 3 février 1995 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE PICARDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MALISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE PICARDIE domicilié(e) 2 et 4 rue de la Coopérative,76120 LE GRAND QUEVILLY (dossier no 2279895) - 76120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 501 985 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2279895) - 75008 - France.
La marque MALISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE PICARDIE Société Anonyme - 2 et 4 rue de la Coopérative,76120 LE GRAND QUEVILLY (dossier no 2279895) - 76120 - France - SIREN 550501985
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2279895) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37
Inscription le 13 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284361 - Publication au BOPI 1999-09-13
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361965 - Publication au BOPI 2002-12-23
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2279895 - Publication au BOPI 2005-01-24
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
*Coquille de poisson surgelée *Coquille St Jacques surgelée *Plat cuisiné surgelé - à base de viande - à base de poisson *Coquille de poisson surgelée *Coquille St Jacques surgelée *Plat cuisiné surgelé - à base de viande - à base de poisson sur base de pâtes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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