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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE
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LE VERGER D ARTEMIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VERGER D ARTEMIS
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3052963
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2020
LE VERGER D ARTEMIS de LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE

Présentation de la marque LE VERGER D ARTEMIS

Déposée le 21 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VERGER D ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE domicilié(e) 2 et 4 rue de la Coopérative - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 501 985 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LE VERGER D ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VERGER D ARTEMIS est expirée depuis le 21 septembre 2020.

LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes : LE MUTANT Gagnez du TempsAccédez à la Qualité. Bénéficiez des Prix les Plus Bas. , TROIS ORIGINES TROIS ARABICAS des TROIS CONTINENTS BRESIL ETHIOPIE INDE , ABBAYE DE SAINT-LUC , MUTANT EXPRESS , LE MUTANT Gagnez du Temps Accédez à la Qualité Bénéficiez des Prix les Plus Bas , LE PLAISIR AUTREMENT OUI J'ADORE , MALISA , LES JACQUINS , ATOUTNET , PAZZIA


LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE, Société Anonyme - 2 et 4 rue de la Coopérative - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France - SIREN 550501985


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361965 - Publication au BOPI 2002-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2010 n°2437332 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 15 juillet 2015 - Résiliation de licence n°651282 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Fruits au sirop. Confitures.