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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE
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Gourmance
Marque expirée - Marque en non vigueur

Gourmance
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99823400
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/11/2019

Présentation de la marque Gourmance

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Gourmance »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE domicilié(e) 2 et 4 rue de la Coopérative - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 501 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Gourmance est expirée depuis le 16 novembre 2019.

LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes : LE MUTANT Gagnez du TempsAccédez à la Qualité. Bénéficiez des Prix les Plus Bas. , TROIS ORIGINES TROIS ARABICAS des TROIS CONTINENTS BRESIL ETHIOPIE INDE , ABBAYE DE SAINT-LUC , MUTANT EXPRESS , LE MUTANT Gagnez du Temps Accédez à la Qualité Bénéficiez des Prix les Plus Bas , LE PLAISIR AUTREMENT OUI J'ADORE , MALISA , LES JACQUINS , ATOUTNET , PAZZIA


LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE, Société Anonyme - 2 et 4 rue de la Coopérative - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France - SIREN 550501985


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361965 - Publication au BOPI 2002-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414709 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 15 juillet 2015 - Résiliation de licence n°651282 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Plats préparés ou cuisinés à base de légumes et à base de viande. Plats préparés ou cuisinés à base de pâtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.