Cassoulet au confit de canard Bastide de Narcillac
Présentation de la marque Cassoulet au confit de canard Bastide de Narcillac
Déposée le 18 février 1999 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Cassoulet au confit de canard Bastide de Narcillac »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cassoulet au confit de canard Bastide de Narcillac est expirée depuis le 18 février 2019.
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361965 - Publication au BOPI 2002-12-23
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2009 n°2393877 - Publication au BOPI 2009-01-08
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Inscription le 15 juillet 2015 - Résiliation de licence n°651282 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15