LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3578638
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2018
Présentation de la marque BIO
Déposée le 29 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE domicilié(e) 2 et 4 rue de la Coopérative,76120 LE GRAND QUEVILLY - 76120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 501 985 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE Société Anonyme - 2 et 4 rue de la Coopérative,76120 LE GRAND QUEVILLY - 76120 - France - SIREN 550501985
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Crustacés (non vivants).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prarés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.
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