LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3138469
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2021
Présentation de la marque BEBE M
Déposée le 21 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEBE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE domicilié(e) 2 et 4 rue de la Coopérative - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 501 985 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque BEBE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE, Société Anonyme - 2 et 4 rue de la Coopérative - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France - SIREN 550501985
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361965 - Publication au BOPI 2002-12-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Renouvellement sans limitation le 25 août 2011 n°2478495 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-08-25
Inscription le 15 juillet 2015 - Résiliation de licence n°651282 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15
Aliments pour bébés. Change-bébé jetables, couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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