LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3213637
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2023
Présentation de la marque ATOUTNET
Déposée le 6 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATOUTNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE domicilié(e) 2 et 4 rue de la Coopérative - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 501 985 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque ATOUTNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE, Société Anonyme - 2 et 4 rue de la Coopérative - 76120 - LE GRAND QUEVILLY - France - SIREN 550501985
CABINET HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513088 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30
Inscription le 21 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°627579 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-21
Aluminium à usage ménager à savoir rouleaux et feuilles d'aluminium. Sacs et sachets en papier et en matière plastique pour usages ménagers destinés à l'emballage, la conservation et la congélation. Sacs poubelle. Film plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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