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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE coopérative à capital et personnel variables
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DECANIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECANIS
LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE société anonyme coopérative à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
95570395
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2005

Présentation de la marque DECANIS

Déposée le 4 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE coopérative à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE coopérative à capital et personnel variables domicilié(e) 1 à 7, rue de la République, 76240 BONSECOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 550 501 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque DECANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECANIS est expirée depuis le 4 mai 2005.

LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE coopérative à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : DUCANIS


LES COOPERATEURS DE NORMANDIE-PICARDIE société anonyme coopérative à capital et personnel variables - 1 à 7, rue de la République, 76240 BONSECOURS - France - SIREN 550501985


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 2 octobre 1997 - Changement d'adresse n°243644 - Publication au BOPI 1997-10-02

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

- Boissons non alcoolisées à base d'anis. - Boissons alcoolisées à base d'anis

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.