Déposée par voie électronique le 16 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COOKIES D'EMILIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EMILIE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-12 du 26 mars 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COOKIES D'EMILIE domicilié(e) 9 Rue Alberti - 06000 - Nice - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 249 834 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, SARL, Mme AUGER Véronique domicilié(e) 55 Allée Pierre Ziller, CS50105 - 06902 - Valbonne Sophia Antipolis - France.
La marque EMILIE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COOKIES D'EMILIE, SAS - 9 Rue Alberti - 06000 - Nice - France - SIREN 492249834
CABINET MURGITROYD, SARL, Mme AUGER Véronique - 55 Allée Pierre Ziller, CS50105 - 06902 - Valbonne Sophia Antipolis - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 27 octobre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°633699 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27
Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740659 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24
Boissons lactées où le lait prédomine. ;
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; glaces comestibles ; sauces (condiments) ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, bruschettas, crêpes (alimentation), tartes, tourtes, muffins, brownies, cookies, brioches, gaufres, biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé ou de café ; infusions non médicinales. ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; sorbets [boissons]. ;
Services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits alimentaires et de boissons non alcoolisées ; aide à la gestion des affaires ; conseil et information en organisation et direction des affaires. ;
Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; salons de thé ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de traiteurs. ;
Services juridiques, à savoir concession de licences et franchise de propriété intellectuelle en rapport avec les produits alimentaires et les boissons.
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