Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CONVENANCES CREATEURS D'AMBIANCES
les CONVENANCES, SARL

Numéro de dépôt :
3657430
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
LES CONVENANCES CREATEURS D\'AMBIANCES de les CONVENANCES

Présentation de la marque LES CONVENANCES CREATEURS D'AMBIANCES

Déposée le 15 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les CONVENANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONVENANCES CREATEURS D'AMBIANCES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les CONVENANCES domicilié(e) 59 Jean-Jacques Rousseau - 36200 - ARGENTON SUR CREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 281 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les CONVENANCES domicilié(e) 59 Jean-Jacques Rousseau - 36200 - ARGENTON SUR CREUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONVENANCES CREATEURS D'AMBIANCES est expirée depuis le 15 juin 2019.

les CONVENANCES a également déposé les autres marques suivantes : LES CONVENANCES , LES CONVENANCES


les CONVENANCES, SARL - 59 Jean-Jacques Rousseau - 36200 - ARGENTON SUR CREUSE - France - SIREN 451281240


les CONVENANCES - 59 Jean-Jacques Rousseau - 36200 - ARGENTON SUR CREUSE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ; papiers peints ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Restauration de mobilier ;

Couture ; services de broderie ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).