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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les CONVENANCES
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LES CONVENANCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CONVENANCES
les CONVENANCES SARL

Numéro de dépôt :
3605748
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
LES CONVENANCES de les CONVENANCES

Présentation de la marque LES CONVENANCES

Déposée le 17 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les CONVENANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONVENANCES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les CONVENANCES domicilié(e) 59 rue Jean-Jacques Rousseau,36200 ARGENTON SUR CREUSE - 36200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 281 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les CONVENANCES domicilié(e) 59 rue Jean-Jacques Rousseau,36200 ARGENTON SUR CREUSE - 36200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONVENANCES est expirée depuis le 17 octobre 2018.

les CONVENANCES a également déposé les autres marques suivantes : LES CONVENANCES CREATEURS D'AMBIANCES , LES CONVENANCES


les CONVENANCES SARL - 59 rue Jean-Jacques Rousseau,36200 ARGENTON SUR CREUSE - 36200 - France - SIREN 451281240


les CONVENANCES - 59 rue Jean-Jacques Rousseau,36200 ARGENTON SUR CREUSE - 36200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ; papiers peints ;

Restauration de mobilier ;

Couture ; services de broderie ;

Stylisme (esthétique industrielle).