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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) les contes
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Sous le ciel de Paris
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sous le ciel de Paris
les contes, sas

Numéro de dépôt :
4296429
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2026
Sous le ciel de Paris de les contes

Présentation de la marque Sous le ciel de Paris

Déposée le 2 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) les contes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sous le ciel de Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) les contes domicilié(e) 91 FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 328 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONTES, M. RUSTARAZO JUAN CARLOS domicilié(e) 76 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Sous le ciel de Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sous le ciel de Paris arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

les contes a également déposé les autres marques suivantes : TESEY , MONART PARFUMS , Délice de la vie , NERIDE , 1ère Fée , MAGUS , BOGEMA , BONHEUR LES CONTES , ELFE NOIR , BONHEUR POUR HOMME


les contes, sas - 91 FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France - SIREN 539328526


LES CONTES, M. RUSTARAZO JUAN CARLOS - 76 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).