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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Contes de Thé
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Mélange en attendant la mousson
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mélange en attendant la mousson
Les Contes de Thé SARL

Numéro de dépôt :
3068717
Date de dépôt :
28/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2010

Présentation de la marque Mélange en attendant la mousson

Déposée le 28 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Contes de Thé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mélange en attendant la mousson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Contes de Thé domicilié(e) 60 Rue du Cherche-Midi, 75006 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 407 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Contes de Thé - France.

La marque Mélange en attendant la mousson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mélange en attendant la mousson est expirée depuis le 28 novembre 2010.

Les Contes de Thé a également déposé les autres marques suivantes : LES CHANTS DU CREPUSCULE , Les Thés du Cherche-Midi , Mélange Un Thé sur la Volga , LE TEMPS DES SECRETS , Mélange Vers l'Orient , LE TEMPS DES CIGALES , MALAGA


Les Contes de Thé SARL - 60 Rue du Cherche-Midi, 75006 Paris - France - SIREN 339407579


Les Contes de Thé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totalede propriété n°508480 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Inscription le 21 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°508428 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

- Thé - Pâtisserie et confiserie - Gelées et confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.