Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES CONTES D'ALBRET
Numéro de dépôt :
3100923
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LES CONTES D'ALBRET
Déposée le 18 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CONTES D'ALBRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CONTES D'ALBRET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CONTES D'ALBRET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°352007 - Publication au BOPI 2002-08-22
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25