Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONSULTANTS PRODUITS ASSOCIES C P A
S.A.R.L. Les Consultants Produits Associés - C.P.A.

Numéro de dépôt :
96618740
Date de dépôt :
21/03/1996
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
21/03/2006

Présentation de la marque LES CONSULTANTS PRODUITS ASSOCIES C P A

Déposée le 21 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Consultants Produits Associés - C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « LES CONSULTANTS PRODUITS ASSOCIES C P A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Consultants Produits Associés - C.P.A domicilié(e) "Kersamarec", 29460 HANVEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 717 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe LE HIR LES CONSULTANTS PRODUITS ASSOCIES - France.

La marque LES CONSULTANTS PRODUITS ASSOCIES C P A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618740.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONSULTANTS PRODUITS ASSOCIES C P A est expirée depuis le 21 mars 2006.


S.A.R.L. Les Consultants Produits Associés - C.P.A. - "Kersamarec", 29460 HANVEC - France - SIREN 399717180


Monsieur Philippe LE HIR LES CONSULTANTS PRODUITS ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

A savoir sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier; billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions (en papier); jetons de contrôle; timbre-poste; anneaux de cigares; bagues de cigare; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier; tubes en carton; affiches; aquarelles; cartes postales; cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); gravures; images; objets d'art lithographiés; objets d'arts gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; tableaux (peintures) encadrés ou non; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pourappareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture.Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets, pochettes, films d'emballage en matière plastique (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.VIANDE; poissons, volaille, gibier; extraits de viande, fruit et légumes conservés, séchés ou cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.PUBLICITE, GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES; ADMINISTRATION COMMERCIALE; TRAVAUX DE BUREAU. Distribution de prospectus, d'échantillons.Service d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité, reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).