Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CONSERVISTES. CONSERVES
Les Conservistes SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4370241
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
LES CONSERVISTES. CONSERVES de Les Conservistes

Présentation de la marque LES CONSERVISTES. CONSERVES

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Conservistes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CONSERVISTES. CONSERVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Conservistes domicilié(e) 26 rue du Vieux Mont - 64300 - MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 811 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les conservistes, SAS, M. romain Pajaro domicilié(e) 26 Rue du Vieux Mont - 64300 - Mont - France.

La marque LES CONSERVISTES. CONSERVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONSERVISTES. CONSERVES arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

Les Conservistes a également déposé les autres marques suivantes : FROM TERROIR WITH LOVE


Les Conservistes SAS, SAS - 26 rue du Vieux Mont - 64300 - MONT - France - SIREN 829811439


Les conservistes, SAS, M. romain Pajaro - 26 Rue du Vieux Mont - 64300 - Mont - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.