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Marques déposées par la société LES CONFITURES DU CLOCHER
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Les Confitures du Clocher île de Ré Confiture d'fruit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Confitures du Clocher île de Ré Confiture d'fruit
LES CONFITURES DU CLOCHER, EARL

Numéro de dépôt :
3828710
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
Les Confitures du Clocher île de Ré Confiture d\'fruit de LES CONFITURES DU CLOCHER

Présentation de la marque Les Confitures du Clocher île de Ré Confiture d'fruit

Déposée le 4 mai 2011 par la société LES CONFITURES DU CLOCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Confitures du Clocher île de Ré Confiture d'fruit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la société LES CONFITURES DU CLOCHER domicilié(e) 01 CHEMIN DES PALISSIATS, 17590, ARS EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 268 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque Les Confitures du Clocher île de Ré Confiture d'fruit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Confitures du Clocher île de Ré Confiture d'fruit est expirée depuis le 4 mai 2021.

LES CONFITURES DU CLOCHER a également déposé les autres marques suivantes : Naturellement Sublime ILE DE RÉ , ILE DE RÉ , LA MOUTARDERIE DU CLOCHER , (Marque figurative) , LES CONFITURES DU CLOCHER , Les Confitures du Clocher île de Ré , ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS , LES MOUTARDES DU CLOCHER


LES CONFITURES DU CLOCHER, EARL - 01 CHEMIN DES PALISSIATS, 17590, ARS EN RE - France - SIREN 498268960


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Beurre, confitures, conserves de poissons et de viande, consommés, crèmes (produits laitiers), gelées de fruits, pâtes de fruits, compotes herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Pomme de terre de l'Ile de Ré ”, marmelades, yaourts, gelées de fleurs, confitures de fleurs ;

Sucreries, sauces (condiments), épices, miel, confiserie, glaces alimentaires, biscuits, bonbons, fruits et légumes frais bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Pomme de terre de l'Ile de Ré ”, plantes naturelles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Pomme de terre de l'Ile de Ré ” ;

Produits agricoles ni preparés ni transformés bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Pomme de terre de l'Ile de Ré ”. Semences (graines). Bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Pomme de terre de l'Ile de Ré ” ;

Boissons non alcooliques, sirops de fruits non alcooliques, sirops de fleurs non alcooliques, essences pour la préparation de boissons, jus de fruits, limonades.