Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CONFITURES DU CLOCHER
LES CONFITURES DU CLOCHER, SAS

Numéro de dépôt :
3717112
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/03/2030
LES CONFITURES DU CLOCHER de LES CONFITURES DU CLOCHER

Présentation de la marque LES CONFITURES DU CLOCHER

Déposée le 1 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CONFITURES DU CLOCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES CONFITURES DU CLOCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CONFITURES DU CLOCHER domicilié(e) 01 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 - ARS EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 268 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque LES CONFITURES DU CLOCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CONFITURES DU CLOCHER arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

LES CONFITURES DU CLOCHER a également déposé les autres marques suivantes : Les Confitures du Clocher île de Ré Confiture d'fruit , Naturellement Sublime ILE DE RÉ , ILE DE RÉ , LA MOUTARDERIE DU CLOCHER , (Marque figurative) , Les Confitures du Clocher île de Ré , ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS , LES MOUTARDES DU CLOCHER


LES CONFITURES DU CLOCHER, SAS - 01 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 - ARS EN RE - France - SIREN 498268960


Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2020 n°2737552 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-27

Beurre, confitures, conserves de poissons et de viande, consommés, crèmes (produits laitiers), gelées de fruits, pâtes de fruits, compotes herbes potagères conservées, jus végétaux pour la cuisine, marmelades, yaourts, gelées de fleurs, confitures de fleurs. Sucreries, sauces (condiments), épices, miel, confiserie, glaces alimentaires, biscuits, bonbons, fruits et légumes frais, plantes naturelles. Boissons non alcooliques, sirops de fruits non alcooliques, sirops de fleurs non alcooliques, essences pour la préparation de boissons, jus de fruits, limonades. Produits agricoles ni preparés ni transformés. Semences (graines).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.